LE PRIEURE LA MADELENE SEMINAIRES MAISON D' HOTES ET GITES DE CHARME AU PIED DU MONT VENTOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LE PRIEURE LA MADELENE SEMINAIRES MAISON D' HOTES ET GITES DE CHARME AU PIED DU MONT VENTOUX
Monsieur Bruno PASTOURET
Numéro de dépôt :
4634748
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
Présentation de la marque LE PRIEURE LA MADELENE SEMINAIRES MAISON D' HOTES ET GITES DE CHARME AU PIED DU MONT VENTOUX
Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par monsieur Bruno PASTOURET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PRIEURE LA MADELENE SEMINAIRES MAISON D' HOTES ET GITES DE CHARME AU PIED DU MONT VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-16 du 17 avril 2020.
Le déposant est monsieur Bruno PASTOURET domicilié(e) 1291, chemin de la Madeleine, Ancienne route d’Entrechaux - 84340 - Malaucène - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION LE MARCHAND AVOCAT, Madame MARION LE MARCHAND domicilié(e) 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France.
La marque LE PRIEURE LA MADELENE SEMINAIRES MAISON D' HOTES ET GITES DE CHARME AU PIED DU MONT VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634748.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIEURE LA MADELENE SEMINAIRES MAISON D' HOTES ET GITES DE CHARME AU PIED DU MONT VENTOUX arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.
Bruno PASTOURET a également déposé les autres marques suivantes : Le Prieuré La Madelène
Monsieur Bruno PASTOURET - 1291, chemin de la Madeleine, Ancienne route d’Entrechaux - 84340 - Malaucène - France
MARION LE MARCHAND AVOCAT, Madame MARION LE MARCHAND - 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires, à l’exclusion de toute exploitation dans le cadre d’Etablissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) et/ou de l’Hospitalisation à Domicile ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.
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